Conditions de vente :

Pour les travaux de création graphique, seuls les droits d’utilisation et de reproduction de la création, sont cédés par contre l’original reste la propriété de Bernard Chaudey sauf précision à la commande.

Cependant dans le cas de création graphique en particulier d’illustration sur support physique tel que papier ou chassis toilé, celui-ci peut être cédé au commanditaire, mais cette cession fera l’objet d’une vente séparée. Voire ci-dessous le paragraphe vente d’œuvre originale unique.

Le rendez-vous avec le client donne lieu à la rédaction d’un compte-rendu stipulant toutes les caractéristiques de la commande. Le client donne son accord sur les termes écrits et signe le bon de commande.

La commande ne devient effective qu’après signature du bon de commande. Toute commande supérieure à 100 euros doit être d’un acompte égal à 50 % du prix hors taxes. Pour une commande supérieure à 700 € le prix d'achat des fournitures doit êtres réglé à la commande, le solde à la livraison.

Si une modification intervenait ultérieurement, un supplément est à prévoir. Le solde doit être réglé à la livraison ou au plus tard dans les 30 jours suivant la livraison.

Bernard Chaudey est affilié à la Maison des Artistes. Pour la vente de travaux à des professionnels une cotisation de 1 % du prix de vente HT à verser à et organisme, leur sera demandée en tant que diffuseurs. Les documents de déclaration pour la Maison des Artiste doivent être retournés à cet organisme dûment complété, signé avec le cachet de l’entreprise et accompagné de son chèque de règlement .

Pour la vente d’œuvres originales uniques, seule l’œuvre sur son support est vendue, les droits de reproduction restent la propriété de Bernard Chaudey ; sauf cession expressément stipulée, par exemple si cette œuvre est issue d’une commande d’illustration du client.

Pour les travaux d’infographie, un seul exemplaire est vendu destiné à être reproduit sur différents médias. De plus, l’utilisation des différents visuels qui pourraient être créés ne peuvent être utilisé que pour une commande précise. Si une réimpression ou adaptation de support et de format intervenait, elle devra se faire avec l’accord du Studio Aldebaran et Bernard Chaudey.